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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIVIA
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SOURIRES DE CAMPAGNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOURIRES DE CAMPAGNE
ELIVIA, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4240644
Date de dépôt :
14/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2026
SOURIRES DE CAMPAGNE de ELIVIA

Présentation de la marque SOURIRES DE CAMPAGNE

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOURIRES DE CAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIVIA domicilié(e) Lieu Dit La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 477 468 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque SOURIRES DE CAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURIRES DE CAMPAGNE arrivera à expiration en date du 14 janvier 2026.

ELIVIA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LES JUSTE CUITS , ESQUIGEL , SOURIRES DE CAMPAGNE , Prenons goût aux bons moments ! , La viande des bons moments ! , BOUCHELIERS , Tendre & Plus , Tendre & Plus , MINI GRILL


ELIVIA, Société par actions simplifiée à associé unique - Lieu Dit La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 344477468


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Inscription le 4 octobre 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°709057 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-04

Viande, volaille et gibier ; viande de boeuf, viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée ; extraits de viande, volaille et gibier ; produits et préparations à base de viande, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, volaille et gibier ; plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande, de volaille ou de gibier ; jambon à base de viande, volaille et gibier ; charcuterie ; salaisons ;

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtés à la viande, plats cuisinés à base de pâtés, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), beignets ; épices, condiments, sauces (condiments), ketchup (sauce) ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;

Services de restauration (alimentation), à savoir services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs ; hébergement temporaire.